Mentions legales et Copyright

Les textes, images et logos contenus dans les sites et blogs:

• www.chef-de-projet.org
• www.controle-de-gestion.com
• www.le-perfologue.net
• www.nodesway.com
• www.piloter.org
• www.tableau-de-bord.org
• www.asoncompte.com
• Ainsi que tous les sous-domaines et sites associés,

sont déposés auprès de l'IDDN (International Identifier of Digital Works) représentée en France par l'APP (Agence de Protection des Programmes). Ils sont protégés par le droit international de la propriété intellectuelle.
(Les ebooks sont aussi déposés auprès de la SDGL Société des Gens de Lettres.)
Ils sont la propriété exclusive de Alain Fernandez.
Ils ne peuvent pas être reproduits, adaptés, traduits, transformés, transférés, utilisés sur des sites web et blogs ou autres supports de diffusion sans autorisation préalable et formellement écrite de Alain Fernandez.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon et engage vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant les sites à des fins strictement personnelles, tout type d'utilisation collective est formellement interdit.

"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite" Article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

CODE PENAL
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

Droits de citation
Seul le titre des articles peut être reproduit sur un site externe à la condition qu'il contienne un lien direct pointant vers le corps de l'article sur le site chef-de-projet.org

"IDDN Certification"

Droits de reproduction et de traduction réservés pour tous pays.

NODESWAY © et GIMSI © sont des marques déposées d'Alain FERNANDEZ Toutes les autres marques citées sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

Garanties

Les documents présentés sur l'ensemble des sites et blogs, www.chef-de-projet.org, www.controle-de-gestion.com, www.le-perfologue.net, www.nodesway.com, www.piloter.org et www.tableau-de-bord.org sont fournis "en l'état". Ils sont la représentation de ma vision de l'état de l'art fondée sur mon expérience et mes pratiques. Les dits documents sont présentés sans aucune garantie expresse ou tacite ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant les sites web et blogs.
Les informations présentées sur les sites web et blogs sont régulièrement mises à jour en fonction de l'actualité et de mes travaux présents. Là encore, sans garantie de périodicité ni de durée.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site chef-de-projet.org. "

Mentions légales

Nodesway
Directrice de la publication : Marie Sonzini
Contact: contact(at)nodesway(point)com
Apartado 2168
46080 Valencia Espagne

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données nominatives vous concernant, en adressant votre demande par courrier aux coordonnées ci-dessus.

Hebergeur Web
Nexen Services SAS
12 rue Moulin des bruyères
92400 Courbevoie
Tel : +33 (0)1 46 67 72 95

Confidentialités

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus

Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour la diffusion d'annonces sur notre site Web. Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site Web ou d'autres sites (à l'exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d'intérêt. Pour en savoir plus sur cette pratique ou sur la possibilité d'interdire l'utilisation de ces données par ces entreprises, cliquez ici.

En tant que prestataire tiers, Google utilise des cookies pour diffuser des annonces sur le site.
* Grâce au cookie DART, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur les sites Web.
* Les utilisateurs peuvent désactiver l'utilisation du cookie DART en se rendant sur la page des règles de confidentialité s'appliquant au réseau de contenu et aux annonces Google.

J'utilise l'éditeur HTML : Smultron de Peter Borg pour développer les sites.

---

Copyright : Alain FERNANDEZ ©1998-2010- Tous droits réservés

---